logo
Comité du Logement de Clermont-Ferrand
Votre partenaire 1% Logement

Les documents en ligne.

Chacun des documents mis à votre disposition ci-dessous est disponible sous un ou deux formats différents :
   • Format "PDF" : le document téléchargé est consultable via Acrobat Reader (librement téléchargeable ici )
   • Format "Image" : le document est consultable par n'importe quel logiciel de manipulation d'image.





Saisies en ligne

    Saisissez votre dossier LOCA-PASS® en ligne

Entreprises

 

 Conditions de versement et utilisations du 1 % logement - Document 2006 (2 pages) PDF

 

Calcul des effectifs PEEC pour l'année 2007 PDF

 

Bulletin d'investissement PDF

 

Engagement de versement PDF


Clients

Autorisation de prélèvement (à envoyer au COLOC en cas de changement de compte bancaire) : PDF

Dossiers téléchargeables :

  • Aides Loca-Pass : PDF
    • Etudiants boursiers : Attestation sur l'honneur PDF

  • Prêts Pass-Travaux : PDF

  • Aides Mobili-Pass : PDF
         Engagement de l'entreprise : PDF
         Convention de subvention : PDF

  • Demande de logement locatif HLM : 
    • Logements situés dans le Puy de Dôme : PDF
    • Logements situés hors du Puy de Dôme : PDF
  • Demande de logement APALOF : 
    • Demande d'inscription de candidature : PDF



PASS-TRAVAUX® : Liste pratique des opérations finançables - PDF - Image

Plafonds de ressources HLM : PDF


Retour